Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

XV A TABLE
MAGNE Christophe Albert

Numéro de dépôt :
3969330
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
XV A TABLE de MAGNE Christophe Albert

Présentation de la marque XV A TABLE

Déposée le 17 décembre 2012 par MAGNE Christophe Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « XV A TABLE »

Le déposant est MAGNE Christophe Albert domicilié(e) Landrouais - 35550 - BRUC SUR AFF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAGNE CHRISTOPHE domicilié(e) LANDROUAIS - 35550 - BRUC SUR AFF - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

MAGNE Christophe Albert a également déposé les autres marques suivantes : H HURRY UP MEDIA


MAGNE Christophe Albert - Landrouais - 35550 - BRUC SUR AFF - France


MAGNE CHRISTOPHE - LANDROUAIS - 35550 - BRUC SUR AFF - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet total n°608838 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus, brochures, calendriers ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou matières plastiques pour l'emballage.

Jeux jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement pour ce sport).